Les dons d’œuvres d’art par un artiste, un chemin parsemé d’embuches

Pratique courante, les dons d’œuvres effectués par leur auteur sont marqués du sceau de la simplicité : la remise d’une œuvre d’art à l’heureux élu. Si le geste de générosité est relativement aisé, les conséquences juridiques multiples, tant pour l’artiste que pour le bénéficiaire, méritent qu’ils s’y intéressent.

L’intégralité de l’article est à retrouver dans l’édition de la Gazette Drouot du 5 mai 2023 et sur ce lien.

Un article écrit par Me Simon Rolin
Avocat Collaborateur

Dans le cadre de son activité dédiée au droit de l'art et du marché de l'art, le Cabinet assiste régulièrement des héritiers d’artistes dans l'appréhension des problématiques successorales spécifiques attachées aux oeuvres et objets d'art. Que ces problématiques soient d’ordre fiscal, d’ordre successoral ou encore d’ordre pénal. De la même manière, le Cabinet accompagne tout collectionneur soucieux d’envisager sereinement la possession et la transmission d’oeuvres d’art et d’objets de collection.