Alexis Fournol Avocat
Avocat pour artistes et acteurs du marché de l'art

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Posts tagged Titre d'une oeuvre
La protection du titre d’une œuvre par le droit d’auteur

La protection du titre d’une oeuvre par le droit d’auteur peut être accueillie, dès lors qu’une telle désignation répond à l’impératif d’originalité. Une décision de la cour d’appel de Paris du 19 avril 2019 en donne une illustration dans le domaine littéraire. L’analyse retenue peut être étendue au domaine des arts plastiques.

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