Alexis Fournol Avocat
Avocat pour artistes et acteurs du marché de l'art

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Posts tagged Originalité
La protection du titre d’une œuvre par le droit d’auteur

La protection du titre d’une oeuvre par le droit d’auteur peut être accueillie, dès lors qu’une telle désignation répond à l’impératif d’originalité. Une décision de la cour d’appel de Paris du 19 avril 2019 en donne une illustration dans le domaine littéraire. L’analyse retenue peut être étendue au domaine des arts plastiques.

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Artprice une nouvelle fois condamnée pour contrefaçon

La chambre commerciale de la Cour de cassation a condamné, une nouvelle fois, la société Artprice pour avoir reproduit sans autorisation de très nombreux catalogues de vente et les photographies incluses en leur sein. La décision du 5 avril 2018 conforte ainsi la reconnaissance prétorienne de l’originalité de certains de ces ouvrages réalisés par des opérateurs de ventes volontaires pour les besoins de leur activité.

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Condamnation définitive d’Artprice dans une des affaires concernant des reproductions non-autorisées de photos de catalogues

La Cour de cassation a confirmé, le 31 janvier 2018, l’arrêt de la cour d’appel de Paris du 30 septembre 2016 ayant condamné Artprice.com pour avoir reproduit sans autorisation et avec des modifications, les photographies réalisées pour les besoins de divers catalogues de vente aux enchères.

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