Le Tribunal judiciaire de Paris a rejeté, 15 décembre 2023, les demandes en contrefaçon formées par un auteur contre un éditeur, le premier reprochant au second d’avoir publié un ouvrage reprenant le même titre que sa création antérieure et que l’auteur de l’œuvre arguée de contrefaçon aurait repris des éléments caractéristiques de son travail. Néanmoins selon le Tribunal il est « manifestement démontré » que l’auteur de l’œuvre seconde n’avait pas connaissance du titre antérieur et que l’identité des titres résulte d’une rencontre fortuite.
Read MoreSi l’erreur sur les qualités essentielles a supplanté de longue date l’erreur sur la seule substance de la chose, c’est-à-dire sa matérialité, cette hypothèse n’en est pas pour autant exclue et de rares illustrations jurisprudentielles demeurent, à l’instar de la décision de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence du 31 janvier 2023.
Read MoreNotion cardinale de la protection au titre du droit d’auteur, l’originalité s’avère de plus en plus contestée en justice, emportant une réduction du champ des créations protégées.
Un article écrit par Me Alexis Fournol pour l’édition française de janvier 2023 de The Art Newspaper.