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Posts tagged Authenticité
Vente aux enchères et perte de chance

La mise en jeu de la seule responsabilité d’une maison de ventes peut donner lieu à une indemnisation plus intéressante que celle qui aurait été due en cas d’annulation.
Un article écrit par Me Alexis Fournol pour l’édition de mai 2025 de The Art Newspaper France.

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Attribution familiale, erreur et responsabilité

Le caractère excusable ou non de l’erreur d’un vendeur peut être influencé par l’intervention d’une maison de ventes à laquelle une information importante a été transmise.

Un article écrit par Me Alexis Fournol pour l’édition de janvier 2025 de The Art Newspaper France.

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Absence de prescription d’une action en responsabilité pour une œuvre achetée en 1996

La Cour d’appel de Paris a conforté, le 23 janvier 2024, l’absence de prescription d’une action en responsabilité délictuelle à l’encontre du dirigeant d’une galerie d’art pour une vente conclue en 1996, dès lors que les soupçons entourant l’authenticité de l’œuvre n’ont été connus qu’en 2012 et que l’action judiciaire a été mise en mouvement trois ans plus tard.

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Le caractère inexcusable de l’erreur des vendeurs d’un masque Fang millionnaire

Le vendeur amateur a-t-il toujours raison contre l’acheteur professionnel ? Non, vient de répondre le Tribunal d’Alès le 19 décembre 2023 dans le cadre d’une procédure en nullité d’une vente d’un masque Fang.
Un article écrit par Me Alexis Fournol pour l’édition de février 2024 de The Art Newspaper France.

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Le caractère inexcusable de l’erreur des vendeurs d’un masque Fang millionnaire

Le vendeur amateur a-t-il toujours raison contre l’acheteur professionnel ? Non, vient de répondre le Tribunal d’Alès le 19 décembre 2023 dans le cadre d’une procédure en nullité d’une vente d’un masque Fang. Et ce, notamment lorsque la tradition familiale aurait dû attirer l’attention du vendeur sur les biens dont il a pu hériter et qu’il souhaite vendre.

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